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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 0839S posée par M. Michel Billout
Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet
Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0316S posée par M. Yannick Bodin
Réforme de la formation des maîtres
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0550S posée par M. Yannick Bodin
Projet de création des établissements publics d'enseignement primaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0639S posée par M. Yannick Bodin
Enseignement de la langue arabe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0665S posée par M. Yannick Bodin
"Programme Bachelier" proposé par Acadomia
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0880S posée par M. Yannick Bodin
Projet de décret d'application de la loi du 28 octobre 2009 sur le financement des écoles privées sous contrat
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 1065S posée par Mme Odette Terrade
Situation au centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1179S posée par M. Yannick Bodin
Évaluations des acquis réalisés en CM2
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence