Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 17898 posée par Mme Colette Mélot

    Evolution des fonctions des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14204 posée par Mme Colette Mélot

    Réforme de la carte de l'éducation prioritaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22777 posée par M. Arnaud de Belenet

    Portage juridique des programmes de réussite éducative

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23229 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Double comptabilisation des élèves en situation de handicap dans les écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05494 posée par Mme Marie Mercier

    Prévention en matière de harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06038 posée par Mme Claudine Thomas

    Soutien de l'État aux grandes écoles associatives

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06132 posée par Mme Claudine Thomas

    Dysfonctionnements dans l'application de la loi concernant l'instruction en famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06996 posée par Mme Colette Mélot

    Formation des maîtres de stage des universités

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08982 posée par M. Aymeric Durox

    Fermeture de l'école Paris Flight Training Aero

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09546 posée par M. Aymeric Durox

    Enquête sur le suicide du jeune Lucas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne