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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers
Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1020S posée par M. Michel Billout
Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0809S posée par M. Michel Billout
Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0694S posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0630S posée par M. Michel Billout
Garantir un égal accès des enfants à la restauration scolaire
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0590S posée par M. Michel Billout
Situation des roms : en finir avec le nomadisme forcé
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 0557S posée par M. Michel Billout
Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin
Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1188S posée par M. Yannick Bodin
Création d'une prime au mérite pour les chefs d'établissement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence