Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

    Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq

    OGM et information des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0276G posée par Mme Hélène Lipietz

    Position de la France dans le dossier européen sur le chalutage en eaux profondes

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aides financières suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Situation du secteur agricole suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24711 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Pénalisation des agriculteurs qui ont diversifié leur activité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04230 posée par Mme Colette Mélot

    Versement des aides « bio » aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

    Législation européenne relative au biocontrôle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05722 posée par Mme Colette Mélot

    Apiculteurs en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21627 posée par M. Pierre Cuypers

    Difficultés des producteurs de pommes de terre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne