Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 14676 posée par M. Pierre Cuypers

Situation des entreprises du bâtiment dans la rénovation énergétique

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers

Classement écologique de la rivière Ourcq

La question est caduque

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08326 posée par Mme Anne Chain-Larché

Arrêt programmé du subventionnement des installations d'assainissement non-collectif par les agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/12/2018
Pertinence
Question n° 07010 posée par Mme Anne Chain-Larché

Conséquences de l'augmentation prévue de la taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06975 posée par Mme Claudine Thomas

Conséquences de la taxe générale sur les activités polluantes sur les déchets résiduels ménagers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06804 posée par M. Christian Cambon

Installation de deux sites de stockage de produits combustibles aux portes du Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06318 posée par M. Arnaud de Belenet

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/07/2018
Pertinence
Question n° 03339 posée par M. Arnaud de Belenet

Mise en conformité des installations individuelles d'assainissement en cas de vente

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03225 posée par Mme Catherine Procaccia

Avancée du projet de la Bassée

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/02/2018
Pertinence
Question n° 01414 posée par Mme Hélène Lipietz

Projet d'exploitation d'une carrière de gypse à l'air libre et non en cavage

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2017
Pertinence