Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 02068 posée par Mme Colette Mélot

Prévention et sécurité routières des conducteurs seniors

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02337 posée par M. Michel Houel

Conduite automobile des personnes de plus de soixante-cinq ans

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 01298 posée par Mme Hélène Lipietz

Redevances payées au groupe ADP par la police aux frontières

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01299 posée par Mme Hélène Lipietz

Amendes infligées aux compagnies aériennes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

Lutte contre la violence routière

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2017
Pertinence
Question n° 08164 posée par Mme Claudine Thomas

Conséquences du forfait post-stationnement

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/12/2018
Pertinence
Question n° 05158 posée par M. Hervé Maurey

Incident du 24 janvier 2023 à la gare de l'Est

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

09/02/2023
Pertinence
Question n° 06355 posée par M. Hervé Maurey

Incident du 24 janvier 2023 à la gare de l'Est

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

13/04/2023
Pertinence
Question n° 08983 posée par M. Aymeric Durox

Prière musulmane collective à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/11/2023
Pertinence