Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
-
Question n° 06261 posée par Mme Colette Mélot
Scolarisation des enfants en hébergement d'urgence
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
-
Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot
Soutien au monde associatif
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05050 posée par Mme Éliane Assassi
Fermeture de la dernière classe bilingue en langue des signes de Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence