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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0733S posée par M. Michel Billout
Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 1151S posée par M. Michel Billout
Connexion réseau haut débit en milieu urbain
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 00550 posée par M. Vincent Éblé
Dangerosité des batteries lithium-ion des voitures électriques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0191S posée par M. Michel Billout
Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 12192 posée par M. Michel Billout
Gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 18458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Octroi de nouveaux permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé
Coût des essais thérapeutiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01367 posée par Mme Hélène Lipietz
Impossibilité d'effectuer les obligations de service public hors connexion à internet
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0544G posée par Mme Colette Mélot
Gouvernance de l'internet et cybersécurité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0673G posée par Mme Colette Mélot
Lutte contre les discours haineux sur internet
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence