Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 10425 posée par Mme Marianne Margaté

    Situation de la commune de Nangis

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06523 posée par M. Fabien Gay

    Difficultés d'accès à l'aide médicale d'État

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05494 posée par Mme Marie Mercier

    Prévention en matière de harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol

    Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04092 posée par Mme Colette Mélot

    Danger des puff chez les mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0211S posée par Mme Colette Mélot

    Situation de l'accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël

    Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2126G posée par Mme Colette Mélot

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23318 posée par Mme Colette Mélot

    Détresse des sages-femmes en Île de France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible