Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

    Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1132S posée par M. Michel Billout

    Code des marchés publics et mission des scènes nationales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03229 posée par Mme Colette Mélot

    Réglementation sur les dons aux musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16017 posée par Mme Colette Mélot

    Lancement de la carte musique jeunes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15892 posée par Mme Colette Mélot

    Exception culturelle européenne

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23105 posée par Mme Pascale Gruny

    Dossier d'inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox

    Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne