Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

    Difficultés de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0290G posée par M. Paul Seramy

    Mise en oeuvre de la loi du 25 janvier 1985: recrutement des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0024G posée par M. Paul Seramy

    Amélioration de la qualité de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0072G posée par M. Paul Seramy

    Suppression des mises à disposition dans l'Education nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0071G posée par M. Paul Seramy

    Réforme de l'orthographe

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0108G posée par M. Robert Piat

    Suppression de la prime de première affectation dans le département de la Seine maritime

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0455G posée par M. Yannick Bodin

    Réforme de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0548G posée par M. Yannick Bodin

    Rentrée universitaire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0710G posée par M. Yannick Bodin

    Suppressions d'emplois dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0008G posée par M. Michel Houel

    Financement de l'école privée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible