Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 00054 posée par M. Paul Seramy

Adaptation des logements: recherche fondamentale

Réponse du ministère : Personnes âgées

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00397 posée par M. Paul Seramy

Elèves étrangers: ouverture des grandes écoles

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1981
Pertinence
Question n° 04088 posée par M. Paul Seramy

Conseil supérieur des corps universitaires: modifications

Réponse du ministère : Éducation

27/01/1982
Pertinence
Question n° 04220 posée par M. Jacques Larché

Universités: sélection à l'entrée

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1982
Pertinence
Question n° 04641 posée par M. Paul Seramy

Etudiants en sciences: expérimentation n'utilisant pas l'animal

Réponse du ministère : Éducation

11/03/1982
Pertinence
Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

Difficultés de la rentrée universitaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1982
Pertinence
Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché

Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1984
Pertinence
Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy

Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application

La question est caduque

27/09/1984
Pertinence
Question n° 22911 posée par M. Paul Seramy

Création d'un nouveau diplôme universitaire "Magistère"

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1985
Pertinence
Question n° 01664 posée par M. Paul Seramy

Réforme du règlement du brevet de technicien supérieur (BTS)

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence