Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0588S posée par M. Yannick Bodin

Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/11/2004
Pertinence
Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Poirier

Développement du trafic aérien

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

05/02/2003
Pertinence
Question n° 0115S posée par M. Jean-Jacques Hyest

Réglementation applicable aux constructions à proximité de cours d'eau

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

04/12/2002
Pertinence
Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet

Saturation de l'autoroute A 4

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

19/11/2002
Pertinence
Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réorganisation du dispositif de circulation aérienne

Réponse du ministère : Économie solidaire

17/10/2001
Pertinence
Question n° 0964S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'établissements publics d'aménagement en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

09/12/2000
Pertinence
Question n° 0329S posée par M. Jean Bernard

Travaux d'aménagement de la RN 4

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1998
Pertinence
Question n° 0302S posée par M. Jacques Larché

Coût et modalités de financement du grand stade dont l'implantation est envisagée en Seine-et-Marne

La question est caduque

17/04/1991
Pertinence
Question n° 0170S posée par M. Philippe François

Conditions de réalisation du tracé du TGV Est

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/1989
Pertinence