Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 07191 posée par M. Jacques Larché

    Troisième enfant: montant des allocations post-natales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09649 posée par M. Jacques Larché

    Cartes individuelles d'assurés sociaux: garantie d'identité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09650 posée par M. Jacques Larché

    Aide sociale: détermination de la commune débitrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14465 posée par M. Jacques Larché

    Financement d'organismes d'intervention sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20624 posée par M. Jacques Larché

    Date d'exigibilité des cotisations sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20706 posée par M. Jacques Larché

    Accueil des toxicomanes dans les établissements hébergeant des adultes: réglementation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21254 posée par M. Jacques Larché

    Mise en place de l'aide alimentaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24027 posée par M. Jacques Larché

    Contingent d'heures des aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24143 posée par M. Jacques Larché

    La Trétoire (Seine-et-Marne): conditions d'installation d'un établissement de traitement de toxicomanes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24695 posée par M. Jacques Larché

    Aides maternelles à titre temporaire: cotisations sociales versées par les communes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne