Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

  1. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00512 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur les bénéficiaires du RMI

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07029 posée par Mme Hélène Luc

    Centres hospitaliers intercommunaux du Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03923 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Difficultés des entreprises à la suite de procédures engagées par l'URSSAF

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00392 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la réforme hospitalière en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20336 posée par M. Jacques Larché

    Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19110 posée par M. Paul Seramy

    Dépistage de l'adrénoleucodystrophie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18451 posée par M. Paul Seramy

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18294 posée par M. Paul Seramy

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17977 posée par M. Philippe François

    Revalorisation des prestations servies aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible