Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 26027 posée par M. Paul Seramy

Développement des activités théâtrales

Réponse du ministère : Culture

19/04/1978
Pertinence
Question n° 26283 posée par M. Paul Seramy

Musée de l'affiche: moyens

Réponse du ministère : Culture

10/05/1978
Pertinence
Question n° 30557 posée par M. Paul Seramy

Commission du chant: travaux

Réponse du ministère : Culture

07/06/1979
Pertinence
Question n° 31519 posée par M. Paul Seramy

Sauvegarde du patrimoine architectural

Réponse du ministère : Culture

11/10/1979
Pertinence
Question n° 32371 posée par M. Paul Seramy

Archives: délivrance des expéditions et extraits

Réponse du ministère : Culture

23/12/1979
Pertinence
Question n° 32580 posée par M. Paul Seramy

FR3: répartition de l'information

Réponse du ministère : Culture

17/01/1980
Pertinence
Question n° 01886 posée par M. Paul Seramy

Développement de l'enseignement de l'art à l'école

Réponse du ministère : Culture

24/09/1981
Pertinence
Question n° 02629 posée par M. Paul Seramy

Image des bibliothèques municipales chez les français: bilan d'étude

Réponse du ministère : Culture

05/11/1981
Pertinence
Question n° 04747 posée par M. Paul Seramy

Ecoles de musique communales: crédits

Réponse du ministère : Culture

11/03/1982
Pertinence
Question n° 09357 posée par M. Paul Seramy

Monuments historiques: subventions des travaux

Réponse du ministère : Culture

07/12/1982
Pertinence