Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 13151 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Exploitation et développement de la décharge de Choisy-aux-Boeufs (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Environnement

14/12/1995
Pertinence
Question n° 01699 posée par M. Philippe François

Taxe sur la mise en décharge : assujettissement à la TVA, frais de gestion

Réponse du ministère : Environnement

24/06/1993
Pertinence
Question n° 22645 posée par M. Philippe François

Importation de déchets dangereux

La question est caduque

27/08/1992
Pertinence
Question n° 0293S posée par M. Jacques Larché

Installation d'une décharge sur le territoire de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)

La question est caduque

28/03/1991
Pertinence
Question n° 07804 posée par M. Paul Loridant

Surveillance et législation des produits toxiques

Réponse du ministère : Environnement

24/09/1987
Pertinence
Question n° 25119 posée par M. Philippe François

Transformateurs contenant du pyralène

Réponse du ministère : Environnement

25/07/1985
Pertinence
Question n° 0069A posée par M. Etienne Dailly

Rapport de la commission de contrôle des services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques

Réponse du ministère : Environnement

03/04/1985
Pertinence
Question n° 17982 posée par M. Paul Seramy

Société SOPALUNA de Chelles (Seine et Marne): difficultés d'approvisionnement en huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1984
Pertinence
Question n° 05580 posée par M. Jacques Larché

Lutte contre les dépôts illicites de déchets

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1982
Pertinence