Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 11563 posée par M. Philippe François

    Carburants d'origine agricole et protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16575 posée par M. Paul Seramy

    Plan de sauvegarde de l'ours brun des Pyrénées

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07804 posée par M. Paul Loridant

    Surveillance et législation des produits toxiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00301 posée par M. Etienne Dailly

    Nuisances apportées par la décharge de Villeparisis (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27682 posée par M. Etienne Dailly

    Exploitation de la décharge de Villeparisis (Seine-et-Marne): application du décret préfectoral

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00922 posée par M. Paul Seramy

    Publicité: conditions d'installation et d'entretien des enseignes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 31620 posée par M. Paul Seramy

    Environnement: application de la loi sur la protection de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne