Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 16575 posée par M. Paul Seramy

Plan de sauvegarde de l'ours brun des Pyrénées

La question a été retirée pour cause de décès.

25/07/1991
Pertinence
Question n° 10714 posée par M. Paul Seramy

Sauvegarde des ours bruns

La question a été retirée pour cause de décès.

05/07/1990
Pertinence
Question n° 05337 posée par M. Paul Seramy

Création d'un corps de police nationale de la nature

Réponse du ministère : Environnement

22/06/1989
Pertinence
Question n° 06459 posée par M. Paul Seramy

Enquêtes publiques relatives à l'implantation des cimetières

Réponse du ministère : Environnement

04/06/1987
Pertinence
Question n° 22546 posée par M. Paul Seramy

Survie des ours bruns des Pyrénées

Réponse du ministère : Environnement

14/03/1985
Pertinence
Question n° 17982 posée par M. Paul Seramy

Société SOPALUNA de Chelles (Seine et Marne): difficultés d'approvisionnement en huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1984
Pertinence
Question n° 15721 posée par M. Paul Seramy

Interdiction de l'utilisation de pièges à mâchoires

Réponse du ministère : Environnement

23/02/1984
Pertinence
Question n° 06785 posée par M. Paul Seramy

Agences de bassin: date de publication du décret fixant la valeur du coefficient de collecte

Réponse du ministère : Environnement

25/06/1982
Pertinence
Question n° 06227 posée par M. Paul Seramy

Utilisateurs de produits toxiques: réglementation

Réponse du ministère : Environnement

29/05/1982
Pertinence
Question n° 0004S posée par M. Paul Seramy

Procédure de révision des POS

Réponse du ministère : Urbanisme

12/06/1981
Pertinence