Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 12042 posée par M. Philippe François

Conservation des oiseaux sauvages et chasse

Réponse du ministère : Environnement

07/09/1995
Pertinence
Question n° 11563 posée par M. Philippe François

Carburants d'origine agricole et protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

20/07/1995
Pertinence
Question n° 01699 posée par M. Philippe François

Taxe sur la mise en décharge : assujettissement à la TVA, frais de gestion

Réponse du ministère : Environnement

24/06/1993
Pertinence
Question n° 22645 posée par M. Philippe François

Importation de déchets dangereux

La question est caduque

27/08/1992
Pertinence
Question n° 0210S posée par M. Philippe François

Avenir du statut de garde-chasse

Réponse du ministère : Environnement

18/05/1990
Pertinence
Question n° 08780 posée par M. Philippe François

Exploitation de la forêt de Fontainebleau

La question est caduque

08/03/1990
Pertinence
Question n° 04966 posée par M. Philippe François

Dégâts causés par les pigeons

Réponse du ministère : Environnement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 04223 posée par M. Philippe François

Modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels

Réponse du ministère : Environnement

06/04/1989
Pertinence
Question n° 04224 posée par M. Philippe François

Information du public sur la chasse

Réponse du ministère : Environnement

06/04/1989
Pertinence
Question n° 04225 posée par M. Philippe François

Etudes sur la chasse

La question est caduque

06/04/1989
Pertinence