Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 00139 posée par M. Paul Seramy

Situation des entreprises de la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1978
Pertinence
Question n° 29994 posée par M. Paul Seramy

Sous-traitance: amélioration de la gestion des entreprises

Réponse du ministère : Industrie

21/04/1979
Pertinence
Question n° 30177 posée par M. Paul Seramy

Sous-traitance: adoption d'une nomenclature normalisée

Réponse du ministère : Industrie

05/05/1979
Pertinence
Question n° 30678 posée par M. Paul Seramy

Aide à l'investissement: correction de certains inconvénients

Réponse du ministère : Industrie

21/06/1979
Pertinence
Question n° 32582 posée par M. Paul Seramy

Ingénieurs des travaux publics de l'Etat: situation

Réponse du ministère : Industrie

17/01/1980
Pertinence
Question n° 33069 posée par M. Paul Seramy

CEE: mesure de protection de l'industrie électronique

Réponse du ministère : Industrie

26/02/1980
Pertinence
Question n° 34319 posée par M. Paul Seramy

Encadrement de la distribution du fuel domestique

Réponse du ministère : Industrie

28/05/1980
Pertinence
Question n° 02822 posée par M. Paul Seramy

Difficultés d'installation des entreprises industrielles en Ile-de-France

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

10/09/1980
Pertinence
Question n° 00494 posée par M. Paul Seramy

Surgénérateurs: successeurs de "Super-Phénix"

Réponse du ministère : Industrie

06/11/1980
Pertinence
Question n° 01108 posée par M. Paul Seramy

Rapports entre EDF et ses usagers

Réponse du ministère : Industrie

06/12/1980
Pertinence