Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 22142 posée par M. Jacques Larché

    Maintien des bureaux de poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21655 posée par M. Jacques Larché

    Maintien du service public de La Poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16916 posée par M. Etienne Dailly

    Directeurs d'établissement retraités de La Poste et de France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27842 posée par M. Philippe François

    Postes: personnel

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25967 posée par M. Philippe François

    Suppression de trois emplois à la poste de Meaux (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24386 posée par M. Etienne Dailly

    Vérificateurs des PTT: intégration en catégorie A

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24066 posée par M. Philippe François

    Conséquences de la nouvelle numérotation à huit chiffres sur l'ensemble du territoire métropolitain

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24225 posée par M. Paul Seramy

    Reclassement des vérificateurs des PTT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23852 posée par M. Paul Seramy

    Suppression des communications en PCV

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23644 posée par M. Paul Seramy

    Adaptation des installations privées à la nouvelle numérotation téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne