Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 0467S posée par M. Jacques Larché
Mesures envisagées par le gouvernement pour remédier aux difficultés de la batellerie
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon
Déviation de la RN 19
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
-
Question n° 0337S posée par Mme Odette Terrade
Réalisation urgente et effective des travaux de déviation de la RN 19
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
-
Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bricq
Lutte contre les nuisances aéroportuaires causées par l'aéroport de Paris-Le Bourget
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0547S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0852S posée par M. Michel Houel
Limite d'âge dans la fonction publique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent
Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0415S posée par M. Arnaud de Belenet
Électrification de la ligne P du réseau transilien
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0495S posée par M. Laurent Lafon
Aménagement de la nationale 19
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 1392S posée par M. Pierre Laurent
Charles de Gaulle Express
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence