Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 16418 posée par M. Jacques Larché

Réglementation des normes d'exploitation de carrières

Réponse du ministère : Industrie

29/03/1984
Pertinence
Question n° 17982 posée par M. Paul Seramy

Société SOPALUNA de Chelles (Seine et Marne): difficultés d'approvisionnement en huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1984
Pertinence
Question n° 25119 posée par M. Philippe François

Transformateurs contenant du pyralène

Réponse du ministère : Environnement

25/07/1985
Pertinence
Question n° 27682 posée par M. Etienne Dailly

Exploitation de la décharge de Villeparisis (Seine-et-Marne): application du décret préfectoral

La question est caduque

02/01/1986
Pertinence
Question n° 00301 posée par M. Etienne Dailly

Nuisances apportées par la décharge de Villeparisis (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Environnement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 02040 posée par M. Philippe François

Indemnisation des servitudes imposées pour l'implantation des lignes électriques

Réponse du ministère : Industrie

10/07/1986
Pertinence
Question n° 04265 posée par M. Philippe François

Produits chimiques et mortalité du lièvre

Réponse du ministère : Agriculture

29/01/1987
Pertinence
Question n° 08633 posée par M. Philippe François

Financement de la lutte contre la pollution de l'eau

Réponse du ministère : Agriculture

01/03/1990
Pertinence
Question n° 15388 posée par M. Philippe François

Autorisations d'ouverture des exploitations de carrières

Réponse du ministère : Industrie

30/05/1991
Pertinence
Question n° 24423 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

La question est caduque

21/01/1993
Pertinence