Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 26094 posée par M. Paul Seramy

Modification de l'intitulé de son ministère

Réponse du ministère : Jeunesse

28/04/1978
Pertinence
Question n° 29884 posée par M. Paul Seramy

Centres équestres: taux de la TVA

Réponse du ministère : Budget

12/04/1979
Pertinence
Question n° 31170 posée par M. Paul Seramy

Conseillers techniques de la jeunesse et des sports: statut

Réponse du ministère : Jeunesse

24/08/1979
Pertinence
Question n° 04085 posée par M. Paul Seramy

Conseil supérieur de l'équitation

Réponse du ministère : Premier ministre

27/01/1982
Pertinence
Question n° 06782 posée par M. Paul Seramy

Conseil supérieur de l'équitation: désignation des membres

Réponse du ministère : Premier ministre

25/06/1982
Pertinence
Question n° 08701 posée par M. Paul Seramy

Conseil supérieur de l'équitation désignation des membres

Réponse du ministère : Premier ministre

06/11/1982
Pertinence
Question n° 23851 posée par M. Paul Seramy

Organisation et attribution des services extérieurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

23/05/1985
Pertinence
Question n° 24359 posée par M. Philippe François

Financement des transports des équipes sportives des lycées

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1985
Pertinence
Question n° 25269 posée par M. Philippe François

Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

La question est caduque

01/08/1985
Pertinence
Question n° 26946 posée par M. Philippe François

Associations sportives: cotisations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/11/1985
Pertinence