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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 00139 posée par M. Paul Seramy

    Situation des entreprises de la région Ile-de-France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00228 posée par M. Paul Seramy

    Budget consacré à la recherche dans les grandes écoles et développement des enseignements générateurs de l'innovation

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy

    Elevage des chevaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

    Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

    Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0054A posée par M. Paul Seramy

    Construction de la centrale électronucléaire de Nogent-sur-Seine: suites envisagées par le gouvernement

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0155A posée par M. Paul Seramy

    Développement de la pratique des sports équestres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0018A posée par M. Paul Seramy

    Développement de la pratique des sports équestres

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy

    Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0129A posée par M. Paul Seramy

    Projet architectural dit "du grand Louvre"

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne