Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
-
Question n° 0011A posée par Mme Nicole Bricq
Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels après le vote de la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0003A posée par M. Michel Billout
Conséquences de la privatisation des concessions d'autoroutes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0001A posée par M. Michel Billout
Plan de réorganisation du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0016A posée par M. Michel Billout
Politique de développement du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0027A posée par M. Jean-Jacques Hyest
Suite des conclusions de la commission d'enquête du Sénat sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 0024A posée par M. Etienne Dailly
Comptes de la Fondation nationale de la transfusion sanguine et du Centre national de transfusion sanguine
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy
Développement de l'élevage du cheval
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0139A posée par M. Philippe François
Situation de la politique agricole commune
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0130A posée par M. Philippe François
Développement de la filière bio-éthanol
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0079A posée par M. Paul Seramy
Projet de construction d'un Opéra place de la Bastille et conséquences sur l'art lyrique et la danse à Paris
La question est caduque
Pertinence