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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 02529 posée par M. Jacques Larché
Seine-et-Marne: conflit entre praticiens et la caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché
Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0467S posée par M. Jacques Larché
Mesures envisagées par le gouvernement pour remédier aux difficultés de la batellerie
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0556S posée par M. Jacques Larché
Fonctionnement de la police d'Etat à Meaux (Seine-et-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0058S posée par M. Jacques Larché
Situation de la ville nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0168S posée par M. Jacques Larché
Politique et réglementation du stationnement des nomades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0293S posée par M. Jacques Larché
Installation d'une décharge sur le territoire de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0302S posée par M. Jacques Larché
Coût et modalités de financement du grand stade dont l'implantation est envisagée en Seine-et-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0303S posée par M. Jacques Larché
Politique du Gouvernement à l'égard de l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0345S posée par M. Jacques Larché
Fréquentation des cantines scolaires
La question a été retirée
Pertinence