Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

244 questions

  1. Question n° 02187 posée par M. Paul Seramy

    Violences sur des enfants de tous âges

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02372 posée par M. Paul Seramy

    Reconduction du droit d'asile accordé à l'ayatollah Khomeiny

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02529 posée par M. Jacques Larché

    Seine-et-Marne: conflit entre praticiens et la caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02612 posée par M. Paul Seramy

    Crédits pour la recherche dans les grandes écoles et le développement des enseignements générateurs d'innovations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02822 posée par M. Paul Seramy

    Difficultés d'installation des entreprises industrielles en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00124 posée par M. Paul Seramy

    Allègement de la procédure de révision des POS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0004S posée par M. Paul Seramy

    Procédure de révision des POS

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0044S posée par M. Paul Seramy

    Consigne discriminatoire d'un certain syndicat en matière de diplômes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0094S posée par M. Paul Seramy

    Construction de la centrale de Nogent-sur-Seine

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0174S posée par M. Paul Seramy

    Appréciation d'une émission de télévision

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne