Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0170S posée par M. Philippe François

Conditions de réalisation du tracé du TGV Est

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/1989
Pertinence
Question n° 04920 posée par M. Philippe François

Insécurité sur le réseau SNCF de Paris-Est

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/1989
Pertinence
Question n° 02887 posée par M. Philippe François

Desserte ferroviaire de l'agglomération melunaise (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Transports

22/12/1988
Pertinence
Question n° 28044 posée par M. Philippe François

Seine-et-Marne: tracé des TGV Nord et Est

La question est caduque

30/01/1986
Pertinence
Question n° 27295 posée par M. Philippe François

SNCF: suspension de la prise en charge de l'aide ménagère

Réponse du ministère : Transports

05/12/1985
Pertinence
Question n° 22783 posée par M. Philippe François

Transports routiers de marchandises

Réponse du ministère : Transports

28/03/1985
Pertinence
Question n° 0467S posée par M. Jacques Larché

Mesures envisagées par le gouvernement pour remédier aux difficultés de la batellerie

Réponse du ministère : Transports

29/03/1984
Pertinence
Question n° 04017 posée par M. Jacques Larché

Canton de Rebais : insuffisance des transports en commun

Réponse du ministère : Transports

22/01/1982
Pertinence
Question n° 29508 posée par M. Paul Seramy

Réduction annuelle de 30%: extension aux non-salariés du commerce

Réponse du ministère : Transports

15/03/1979
Pertinence
Question n° 27202 posée par M. Paul Seramy

SNCF: suppression du billet "colonie de vacances"

Réponse du ministère : Économie

24/08/1978
Pertinence