Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0268S posée par M. Philippe François

    Création éventuelle d'une sixième ville nouvelle

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02698 posée par M. Philippe François

    Concours financier de l'Etat aux villes nouvelles (cas particulier de Marne-la-Vallée)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05895 posée par M. Philippe François

    Difficultés financières des syndicats d'agglomération nouvelle

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0058S posée par M. Jacques Larché

    Situation de la ville nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28878 posée par M. Paul Seramy

    Villes nouvelles: moyens de transport

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 28752 posée par M. Bernard Parmantier

    Ville nouvelle d'Othis (Seine-et-Marne): aide de croissance

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte