Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 27855 posée par M. Paul Seramy

    Conducteurs des travaux publics de l'Etat: création d'un nouveau corps

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32514 posée par M. Paul Seramy

    Communes: coût de réalisation des équipements

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 32582 posée par M. Paul Seramy

    Ingénieurs des travaux publics de l'Etat: situation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07330 posée par M. Paul Seramy

    Entreprises du bâtiment et des travaux publics: mesures de sauvegarde

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19597 posée par M. Philippe François

    Relance de l'industrie de la construction en Seine-et-Marne

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21298 posée par M. Philippe François

    Travaux d'utilité collective: conséquences sur les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22702 posée par M. Philippe François

    Mesures en faveur des entreprises du bâtiment

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22898 posée par M. Philippe François

    Conflit entre l'Iran et l'Irak

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27841 posée par M. Philippe François

    Architectes: revalorisation de l'enseignement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02509 posée par M. Philippe François

    Maintien d'une formation polyvalente des métiers du bâtiment au centre AFPA de Meaux (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte