Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 26027 posée par M. Paul Seramy
Développement des activités théâtrales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 28691 posée par M. Paul Seramy
Réorganisation de l'administration générale du ministère
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15557 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Statut des agents documentalistes
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 21209 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Fiscalité des maisons des jeunes et de la culture
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 15892 posée par Mme Colette Mélot
Exception culturelle européenne
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 0487G posée par M. Vincent Éblé
Assises des finances publiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox
Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10231 posée par M. Aymeric Durox
Réfection de l'église de Préaux en Seine-et-Marne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence