Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
-
Question n° 03891 posée par Mme Colette Mélot
Avenir du régime additionnel de retraite des enseignants de l'enseignement privé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06777 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Maîtres contractuels exerçant dans un établissement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12174 posée par M. Paul Seramy
Recrutement des enseignants dans les lycées professionnels et technologiques privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 08720 posée par M. Jacques Larché
Etablissements d'enseignement privé sous contrat : statut des directeurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 08365 posée par M. Philippe François
Situation des directeurs d'école privée sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01516 posée par M. Paul Seramy
Enseignement privé: indemnité de logement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0290G posée par M. Paul Seramy
Mise en oeuvre de la loi du 25 janvier 1985: recrutement des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence