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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0089A posée par M. Abel Sempe
Indemnisation des dégâts occasionnés par la sécheresse dans le Gers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0073A posée par M. Abel Sempe
Mesures envisagées par le Gouvernement à la suite des intempéries dans le département du Gers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0019A posée par M. Abel Sempe
Attribution de prêts participatifs au bénéfice des sociétés alimentaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0020A posée par M. Abel Sempe
Situation des vignerons de l'armagnac
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0153A posée par M. Abel Sempe
Attribution de prêts participatifs au bénéfice des sociétés alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0154A posée par M. Abel Sempe
Situation des vignerons de l'armagnac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00266 posée par M. Abel Sempe
Mesures à prendre pour soutenir le cours des vins non logés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00267 posée par M. Abel Sempe
Mesures à prendre pour faire face à une production viticole exédentaire dans le Sud-Ouest
La question a été retirée
Pertinence