Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 00349 posée par M. Michel Chauty

Problèmes posés par la pollution maritime en Bretagne

Réponse du ministère : Intérieur

03/04/1980
Pertinence
Question n° 05576 posée par M. Marcel Rainaud

Service civique

La question est caduque

18/09/2008
Pertinence
Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Secourisme en France

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/07/2010
Pertinence
Question n° 17154 posée par M. Antoine Lefèvre

Crise de vocation des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

10/02/2011
Pertinence
Question n° 00032 posée par M. Antoine Lefèvre

Crise de vocation des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2012
Pertinence
Question n° 09514 posée par M. Roland Courteau

Service civique

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09982 posée par M. Roland Courteau

Service citoyen de sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/01/2014
Pertinence
Question n° 21726 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Visas pour les sportifs mineurs de haut niveau

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/05/2016
Pertinence
Question n° 00512 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Politique de prévention routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/07/2017
Pertinence
Question n° 01977 posée par Mme Jacky Deromedi

Attaques contre les touristes chinois

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence