Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 00349 posée par M. Michel Chauty

Problèmes posés par la pollution maritime en Bretagne

Réponse du ministère : Intérieur

03/04/1980
Pertinence
Question n° 10241 posée par M. Roland Courteau

Service civique

Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

24/09/2009
Pertinence
Question n° 14336 posée par M. Éric Doligé

Orientation des missions de service civique

Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

08/07/2010
Pertinence
Question n° 16791 posée par M. François Rebsamen

Service civique volontaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/01/2011
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck

Bilan de la première année du service civique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

11/03/2011
Pertinence
Question n° 20018 posée par M. Rachel Mazuir

Création d'un congé de service civique

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence
Question n° 22768 posée par Mme Maryvonne Blondin

Service civique

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 00952 posée par Mme Maryvonne Blondin

Service civique

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01696 posée par M. Rachel Mazuir

Création d'un congé de service civique

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

30/08/2012
Pertinence
Question n° 06516 posée par Mme Catherine Procaccia

Évolution des critères d'accès au volontariat international

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/05/2013
Pertinence