Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

270 questions

  1. Question n° 00349 posée par M. Michel Chauty

    Problèmes posés par la pollution maritime en Bretagne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24024 posée par M. Roger Husson

    Création d'un service civique complétant le service national par une formation sociale, sportive et agricole

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27221 posée par M. Roger Husson

    Création d'un service civique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16695 posée par M. Louis Duvernois

    Permanences pour les membres élus de l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03251 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Mise en place d'un service civique universel

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03252 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Financements insuffisants du service civil volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03329 posée par Mme Patricia Schillinger

    Service civique des jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0120G posée par M. Alex Türk

    Défibrillateurs et gestes de premiers secours

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05576 posée par M. Marcel Rainaud

    Service civique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0268G posée par M. Christian Demuynck

    La politique en faveur des jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible