Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 07870 posée par Mme Viviane Malet

    Congé de formation professionnelle dans la fonction publique

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00370 posée par M. Jean-François Husson

    Prime de soins critiques pour les infirmiers puériculteurs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27527 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27256 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Revalorisation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27003 posée par M. Michel Savin

    Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26922 posée par M. Didier Mandelli

    Prise en compte des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26405 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23515 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible