Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 07870 posée par Mme Viviane Malet

    Congé de formation professionnelle dans la fonction publique

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05940 posée par Mme Laure Darcos

    Nécessité d'une revalorisation des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05830 posée par Mme Véronique Guillotin

    Reconnaissance du métier d'aide médico-psychologique

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05463 posée par M. Denis Bouad

    Situation du personnel de l'unité Mélanie Klein au sein du centre hospitalier du Mas Careiron

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05004 posée par M. Sebastien Pla

    Souffrance au travail des professionnels de santé en milieu hospitalier

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04593 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0298S posée par M. Stéphane Sautarel

    Primes Ségur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03448 posée par M. Serge Mérillou

    Valorisation des salariés du secteur médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03335 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Prime soins critiques aux infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03350 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible