Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 18249 posée par M. Pierre Jarlier

Reconnaissance de la profession d'optométriste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1049S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Fermeture de la maternité de La Seyne-sur-Mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 14900 posée par M. Thierry Repentin

Financement des services de soins infirmiers à domicile en milieu rural et en zone de montagne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

26/08/2010
Pertinence
Question n° 14291 posée par M. Alain Fauconnier

Revendication des mutuelles

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0950S posée par Mme Mireille Schurch

Centre hospitalier de Montluçon

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12832 posée par M. Jean-Marc Pastor

Arrêt de l'activité de chirurgie cardiaque pédiatrique sur le site du CHU de Purpan à Toulouse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12331 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des aides-soignants

La question est caduque

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12107 posée par M. Marc Daunis

Situation des aides-soignants

La question est caduque

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12113 posée par Mme Samia Ghali

Situation des aides-soignants

La question est caduque

18/02/2010
Pertinence
Question n° 11806 posée par M. Alain Fouché

État d'avancement du plan sur les soins palliatifs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/01/2010
Pertinence