Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

162 questions

Question n° 27762 posée par M. Olivier Rietmann

Prise en charge des déplacements des personnels d'aide à domicile

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27764 posée par M. Cédric Perrin

Prise en charge des déplacements des personnels d'aide à domicile

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 25374 posée par M. Franck Menonville

Inquiétudes relatives à l'avenant 43 à la convention collective de l'aide et de l'accompagnement des services et soins à domicile

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 25347 posée par Mme Nadège Havet

Application de l'avenant 43 à la convention collective de la branche d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/11/2021
Pertinence
Question n° 24809 posée par M. Bruno Sido

Avenir du secteur de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24585 posée par M. Daniel Gremillet

Nécessité de revaloriser le métier d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23700 posée par M. Pascal Allizard

Aides à domicile du secteur privé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23422 posée par Mme Laurence Rossignol

Personnels des services de soins infirmiers à domicile et accords du Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23058 posée par M. Yves Bouloux

Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22836 posée par M. Antoine Lefèvre

Revalorisation salariale de tous les professionnels de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

13/05/2021
Pertinence