Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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996 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

996 questions

Question n° 11283 posée par M. Paul Kauss

Service de soins à domicile de Bischwiller (Bas-Rhin)

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/04/1983
Pertinence
Question n° 12418 posée par M. Charles Zwickert

Budgets des services de soins à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1983
Pertinence
Question n° 12502 posée par M. Edouard Le Jeune

Services de soins à domicile: subventions

Réponse du ministère : Personnes âgées

30/06/1983
Pertinence
Question n° 14146 posée par M. Georges Mouly

Mesures en faveur de la formation du personnel aide-soignant des services de soins à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14863 posée par M. Louis Souvet

Réforme des services de soins infirmiers à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/01/1984
Pertinence
Question n° 00439 posée par M. Edouard Le Jeune

Financement des services d'aide et de soins à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00648 posée par M. Paul Souffrin

Fonctionnement du service maternité de l'hôpital de Boulay (Moselle)

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide à domicile aux jeunes handicapés: création d'emploi

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 02256 posée par M. Camille Vallin

Insuffisance du nombre de lits de longs séjours

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/07/1986
Pertinence
Question n° 03099 posée par M. Edouard Le Jeune

Accueil d'une personne âgée: aménagement fiscal

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/10/1986
Pertinence