Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0445S posée par Mme Hélène Luc

Privatisation de la Société française de production (SFP)

Réponse du ministère : Culture

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0521S posée par M. Ivan Renar

Situation de la presse écrite

Réponse du ministère : Recherche

13/12/1996
Pertinence
Question n° 0324S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Situation dans les services d'archives départementales

Réponse du ministère : Culture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 0354S posée par M. Gérard Cornu

Financement de l'archéologie préventive

Réponse du ministère : Culture

30/10/1998
Pertinence
Question n° 0426S posée par M. Yann Gaillard

Coût des fouilles archéologiques et politique du logement

Réponse du ministère : Culture

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0557S posée par M. Ivan Renar

Situation des personnels du ministère de la culture

Réponse du ministère : Droits des femmes

27/05/1999
Pertinence
Question n° 0583S posée par M. Xavier Darcos

Mesures urgentes pour préserver la salle Pleyel

Réponse du ministère : Culture

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0730S posée par M. Jacques Legendre

Emploi de la langue francaise dans le cadre de l'Assistance publique

Réponse du ministère : Défense

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0832S posée par M. Gilbert Chabroux

Situation de la radio " FIP "

Réponse du ministère : Outre-mer

24/05/2000
Pertinence
Question n° 0865S posée par M. Yann Gaillard

Droit de prêt en bibliothèques

Réponse du ministère : Culture

03/10/2000
Pertinence