Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

34 questions

1. Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Situation des antennes régionales de France télévisions

   Réponse du Ministère de la culture

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0931S posée par M. Daniel Gueret

   Financement des diagnostics archéologiques préventifs réalisés par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0635S posée par Mme Martine Filleul

   L'abandon des écoles d'art et de design par l'État

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 1672S posée par Mme Toine Bourrat

   Interdiction de l'écriture dite inclusive

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   13/05/2021

   Pertinence

5. Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos

   Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   21/01/2021

   Pertinence

6. Question n° 1164S posée par M. Frédéric Marchand

   Réglementation du marché du livre d'occasion

   Réponse du Ministère de la culture

   05/03/2020

   Pertinence

7. Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

   Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 1524S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

   Réponse du Ministère de la ville

   15/12/2011

   Pertinence

9. Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   08/12/2011

   Pertinence

10. Question n° 1201S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Fréquences radio attribuées à France Bleu Maine

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    10/02/2011

    Pertinence