Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 0037A posée par M. Yves Coquelle

    Renforcement des mesures de sécurité autour des sites Seveso

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18069 posée par M. Bernard Piras

    Desserte d'une entreprise classée "Seveso 2"

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19790 posée par M. Marcel Vidal

    Plans de prévention des risques technologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec

    Orpaillage en Guyane et défiscalisation.

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26224 posée par M. Francis Grignon

    Simplification de la réglementation relative aux installations classées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01240 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet de port méthanier au Verdon-sur-Mer, à la pointe nord de la Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02486 posée par M. Christian Cambon

    Mise en conformité des rejets chimiques du site du laboratoire pharmaceutique Sanofi-Aventis à Vitry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02557 posée par M. Jean Louis Masson

    Sujétions subies du fait de l'élargissement du périmètre de sécurité autour d'un stockage d'explosifs

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02558 posée par M. Jean Louis Masson

    Stockage d'explosifs dans d'anciennes casemates militaires à Sainte-Barbe et adoption des documents d'urbanisme

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible