Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 03615 posée par M. Raymond Bouvier

Rhône-Alpes: éleveurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03676 posée par M. Daniel Percheron

Elevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04373 posée par M. Marcel Costes

Situation des éleveurs d'ovins du Lot

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 06623 posée par M. Pierre Brantus

CEE : renégociation du règlement ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06640 posée par M. Louis Minetti

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06673 posée par M. Marcel Lucotte

Difficultés des éleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 07064 posée par M. Roland Courteau

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07337 posée par M. José Balarello

Prime compensatrice à la brebis

Réponse du ministère : Agriculture

06/08/1987
Pertinence
Question n° 10204 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Revendications des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1990
Pertinence
Question n° 11294 posée par M. Michel Crucis

Eleveurs de moutons et de bovins de la Vendée

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence