Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 16775 posée par M. Bernard Murat

    Veaux de lait sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17722 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des éleveurs haut-rhinois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18024 posée par M. André Lejeune

    Risque de pénurie d'eau et élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26741 posée par M. Claude Biwer

    Crise de la filière veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26780 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Situation des éleveurs de veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00726 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01348 posée par M. Bernard Murat

    Veau de lait sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02027 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02114 posée par M. Bernard Piras

    Situation des éleveurs porcins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03561 posée par M. Georges Mouly

    Situation des éleveurs de veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne