Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 33014 posée par M. Serge Mathieu

Situation des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1980
Pertinence
Question n° 00434 posée par M. Serge Mathieu

Situation des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1980
Pertinence
Question n° 05385 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1982
Pertinence
Question n° 07003 posée par M. Louis Caiveau

CEE: situation des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1982
Pertinence
Question n° 08291 posée par M. Jean Cluzel

Non dévaluation du franc vert: situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1982
Pertinence
Question n° 01716 posée par M. Guy Robert

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 06577 posée par M. Luc Dejoie

Situation des éleveurs de moutons des Pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/1989
Pertinence
Question n° 07913 posée par M. Michel Boutant

Fiscalité des éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 15323 posée par M. Yannick Botrel

Situation des éleveurs et exportateurs de veaux

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

30/09/2010
Pertinence
Question n° 18401 posée par M. Alain Marc

Filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/10/2015
Pertinence