Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture

La question est caduque

01/08/1985
Pertinence
Question n° 25151 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression de tous les passages à niveau: montant de la dépense

Réponse du ministère : Transports

25/07/1985
Pertinence
Question n° 25011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Valorisation du domaine de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

18/07/1985
Pertinence
Question n° 24809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: réalisation de nouveaux parcs de stationnement pour 1985 et 1986

La question est caduque

11/07/1985
Pertinence
Question n° 24562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Annulation de la création des comités d'établissements à la SNCF par le Conseil d'Etat

Réponse du ministère : Transports

27/06/1985
Pertinence
Question n° 23921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Equilibre des comptes SNCF et RATP

Réponse du ministère : Transports

30/05/1985
Pertinence
Question n° 23503 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déficiences dans les réservations sur les trains TGV et CORAIL

La question est caduque

09/05/1985
Pertinence
Question n° 21290 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Remboursement du billet de chemin de fer et du supplément en cas d'arrêt de chauffage dans un wagon

Réponse du ministère : Transports

10/01/1985
Pertinence
Question n° 21149 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression du ticket de quai

Réponse du ministère : Transports

20/12/1984
Pertinence
Question n° 20724 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agression dans une gare ou un train: responsabilité de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

06/12/1984
Pertinence